Vote de la Resolution Fondatrice de l'OMS

RÉSOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport
si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.
L'inactivité prolongée d'un membre sera constaté par le Secrétaire Général qui devra prendre les dispositions nécessaires auprès du membre et des autorités du pays en question afin de réduire ou justifier cette inactivité.
En cas d'absence supérieure à 60 jours et/ou d'absence manifeste d'implication et suite aux interventions du Secrétaire Général, la Nation membre se met elle-même hors des dispositions et des engagements consciemment approuvés lors de son adhésion.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le
fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation
disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote
et anime les débats.le Secrétaire Général s'assure de la présence des représentants;Il doit
créer et entretenir des liens avec les pays membres et non-membres de l'OMS.

5. Une Nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS.

6. Dans le cas de l'application de l'article n°5 de la presente Resolution,la Nation sanctionnée
devra representer un de ces citoyens en tant que reprensentant afin de pouvoir de nouveau etre
membre de l'Organisation Micromondiale du Sport.

A voté

A voté

A voté !

a voté

Le vote est désormais terminée.

A la question "Acceptez-vous l'application de cette résolution?"

Sur quatres votants exprimés :

OUI : 4 Votes
NON : 0 Votes
BLANC : 0 Votes

Cette résolution est désormais la base de l'OMS.