Proposition d'une nouvelle constitution pour l'OMS

Proposition de nouvelle constitution de l'OMS :

Article 1 :

Tous les pays du Micromonde sont invités à participer à la vie et l'animation
de l'OMS.Tous les pays volontaires pour adhérer à l'OMS devront obligatoirement
respecter toutes les conventions et règlements établis dans le Micromonde.
Si un pays membre vient à transgresser pour une raison ou une autre,l'une de
ces règles,un avertissement sera envoyé à la nation et si le problème demeure
sans gestes d'amélioration,il serait exclu de l'OMS momentanément.

Article 2 :

Chaque Pays adhérent à l'OMS devra y présenter un seul et unique représentant.
Ce représentant devra faire preuve de son implication en présentant un projet
sportif National ou InterMicromondiale.

Article 3 :

L'organigramme de l'OMS se présentera comme cela :

- Le Président de l'OMS : Il a pour but de faire la liaison avec les
pays désirant adhérer à l'OMS.Il se portera garant de la bonne
conduite des membres de l'OMS et de sa continuité.Il est élu
par le comité Exécutif et a un mandat d'une durée de six mois.

- Le Comité Exécutif : Composé de 5 membres dont le Président de l'OMS
qui seront élus dans des modalités qui restent à établir.
Ce comité est fait d'un nombre de participants limités pour
permettre une meilleure rapidité de communication.Les membres du
Comité Exécutif seront choisis par le Président pour une durée de
4 mois.

- Les Membres de l'OMS : Ensemble des représentants élus dans leurs pays
respectifs dans des modalités qui leurs sont propres.Le nombre de
membres n'est pas limités,bien au contraire.

Article 4 :

Art.4.1

Le Porte-Parole de l'OMS déclenche le processus d'attribution des JMO.

Art.4.2

La Phase de dépôts de candidatures dure 1 mois.

Art.4.3

Le dépôt de candidature sera déterminé par le Comité Exécutif.

Art.4.4

Les villes-candidates ont 2 semaines après la clotûre des candidatures,
pour présenter un dossier d'attribution.

Art.4.5

Le dossier d'attribution doit comporter les choses suivantes:
- Nom de la ville-organisatrice, du pays, et du Directeur de projet
- Dates des JMO: Durée entre 2 semaines et 1 mois
- Support technique: Forum, ML, Site, Wiki, ...
- Accord verbal d'arbitrage: Noms et Sports des personnalités qui ont donné
leur accord pour arbitrer les différents sports
- Nombre de citoyens de la ville et du pays: Citoyens-Joueurs et Citoyens
Non-Joueurs
- Infrastructures Sportives: Stades, Circuit, etc...
- Infrastructures: Aéroport, Routes, Voies Ferrés, Capacité de logement

Art.4.6

A la fin du dépôt des dossiers d'attribution, le processus de vote commence.

Art.4.7

Les membres du Comité Exécutif seront les votants.

Art.4.8

Les représentants des pays candidats encore en course n'ont pas le droit de vote.

Art.4.9

Chaque votant envoie son vote, par MP, au Porte-Parole.

Art.4.10

Le vote est composé de 10 points à attribuer à chaque ville.

Art.4.11

Exemple de votes à envoyer: Ville A (6 pts), Ville B (3 pts), Blanc (1 pt).
Autre exemple: Ville B (10 pts)
Dernier exemple: Ville A (1 pt), Ville B (7 pts), Blanc (2 pts)

Art.4.12

Pour être élu, la ville candidate doit recevoir la majorité des points des votants.

Art.4.13

Si il n'y a pas de majorité, la ville ayant reçu le moins de points est éliminé.

Art.4.14

Les JMO sont attribués lorsqu'il y a majorité des points, ou lorsqu'il n'y a plus de
pays à éliminer.

Article 5 :

A l'heure actuelle, il ne serait organiser qu'une seule manifestation
InterMicromondiale par an.Dans le cas ou le nombre de représentants
devient important,l'idée de deux manifestations,type JMO d'Hiver et d'Ete
serait envisagé et soumise au vote par le comité Exécutif.

Stan Camelinni a écrit:Proposition de nouvelle constitution de l'OMS :

Article 1 :

Tous les pays du Micromonde sont invités à participer à la vie et l'animation
de l'OMS.Tous les pays volontaires pour adhérer à l'OMS devront obligatoirement
respecter toutes les conventions et règlements établis dans le Micromonde.
Si un pays membre vient à transgresser pour une raison ou une autre,l'une de
ces règles,un avertissement sera envoyé à la nation et si le problème demeure
sans gestes d'amélioration,il serait exclu de l'OMS momentanément.

Article 2 :

Chaque Pays adhérent à l'OMS devra y présenter un seul et unique représentant.
Ce représentant devra faire preuve de son implication en présentant un projet
sportif National ou InterMicromondiale.

Article 3 :

L'organigramme de l'OMS se présentera comme cela :

- Le Président de l'OMS : Il a pour but de faire la liaison avec les
pays désirant adhérer à l'OMS.Il se portera garant de la bonne
conduite des membres de l'OMS et de sa continuité.Il est élu
par le comité Exécutif et a un mandat d'une durée de six mois.

- Le Comité Exécutif : Composé de 5 membres dont le Président de l'OMS
qui seront élus dans des modalités qui restent à établir.
Ce comité est fait d'un nombre de participants limités pour
permettre une meilleure rapidité de communication.Les membres du
Comité Exécutif seront choisis par le Président pour une durée de
4 mois.

- Les Membres de l'OMS : Ensemble des représentants élus dans leurs pays
respectifs dans des modalités qui leurs sont propres.Le nombre de
membres n'est pas limités,bien au contraire.

Article 4 :

Art.4.1

Le Porte-Parole de l'OMS déclenche le processus d'attribution des JMO.

Art.4.2

La Phase de dépôts de candidatures dure 1 mois.

Art.4.3

Le dépôt de candidature sera déterminé par le Comité Exécutif.

Art.4.4

Les villes-candidates ont 2 semaines après la clotûre des candidatures,
pour présenter un dossier d'attribution.

Art.4.5

Le dossier d'attribution doit comporter les choses suivantes:
- Nom de la ville-organisatrice, du pays, et du Directeur de projet
- Dates des JMO: Durée entre 2 semaines et 1 mois
- Support technique: Forum, ML, Site, Wiki, ...
- Accord verbal d'arbitrage: Noms et Sports des personnalités qui ont donné
leur accord pour arbitrer les différents sports
- Nombre de citoyens de la ville et du pays: Citoyens-Joueurs et Citoyens
Non-Joueurs
- Infrastructures Sportives: Stades, Circuit, etc...
- Infrastructures: Aéroport, Routes, Voies Ferrés, Capacité de logement

Art.4.6

A la fin du dépôt des dossiers d'attribution, le processus de vote commence.

Art.4.7

Les membres du Comité Exécutif seront les votants.

Art.4.8

Les représentants des pays candidats encore en course n'ont pas le droit de vote.

Art.4.9

Chaque votant envoie son vote, par MP, au Porte-Parole.

Art.4.10

Le vote est composé de 10 points à attribuer à chaque ville.

Art.4.11

Exemple de votes à envoyer: Ville A (6 pts), Ville B (3 pts), Blanc (1 pt).
Autre exemple: Ville B (10 pts)
Dernier exemple: Ville A (1 pt), Ville B (7 pts), Blanc (2 pts)

Art.4.12

Pour être élu, la ville candidate doit recevoir la majorité des points des votants.

Art.4.13

Si il n'y a pas de majorité, la ville ayant reçu le moins de points est éliminé.

Art.4.14

Les JMO sont attribués lorsqu'il y a majorité des points, ou lorsqu'il n'y a plus de
pays à éliminer.

Article 5 :

A l'heure actuelle, il ne serait organiser qu'une seule manifestation
InterMicromondiale par an.Dans le cas ou le nombre de représentants
devient important,l'idée de deux manifestations,type JMO d'hiver et d'été
serait envisagé et soumise au vote par le comité Exécutif.

Je me suis permis de préparer une nouvelle constitution pour l'OMS.
J'aimerai vraiment avoir votre avis.

c'est clair, précis et ça va à l'essentiel.
Cela me convient super bien, à une exception près :
"Les membres du Comité Exécutif seront choisis par le Président pour une durée de
4 mois."
Quels sont les critères de choix pour les membres? La compétence? Les copinages avec le président? La même nationalité que lui?
Une autre forme me semblerait plus juste. A moins qu'il faille des candidatures venant des personnes souhaitant être membres, et auquel cas le président aura le choix. A moins que les membres soient désignés sans candidatures?
tout cela manque un peu de précision et c'est le seul petit hic de cette superbe constitution!

Bon texte en effet. J'ai la même remarque que M. Lenul concernant les membres du Comité exécutif, un éclaircissement serait le bienvenu ! Pas d'autre objection par ailleurs.

2 remarques :


- San Pedro est CONTRE les votes par MP, pour les votes publics.

- article 5 inutile

Le Royaume de Sverige est tout à fait d'accord à ce texte.
Il est nécessaire pour que tout cela reparte.

Cette discussion me paraît être la priorité absolue de l’OMS.
Tout d’abord, la dénomination me paraît inappropriée. Il s’agit d’une Charte de fonctionnement et non d’une Constitution.

Voici donc, après consultation du Président Dollard, les observations pryannes sur ce projet.

Article 1 : « Tous les pays volontaires pour adhérer à l'OMS devront obligatoirement respecter toutes les conventions et règlements établis dans le Micromonde ».
Quels règlements ? Quelles conventions ? Est-ce que l'OMS devient une organisation politique ? Est-ce que c'est son rôle ? La seule règle qui semble pouvoir s’appliquer provient du portail EL (2 mois d'existence et aucun liens avec les pays IRL)

Article 2 : « Ce représentant devra faire preuve de son implication en présentant un projet sportif National ou InterMicromondial. »
Il incombe au pays du représentant de prouver son implication en organisant à des compétitions, en participant à des manifestations sportives. Le représentant n’est que le relais entre son pays et l’OMS.

Article 3 : (à relier à l'observation de Mat Lenul) : Le Président nomme les membres du comité exécutif qui élisent... le Président. Procédé extrêmement dangereux. Pour anecdote, il est prévu que le comité exécutif soit composé de 5 membres dont le Président. Prya pense que c'est le comité directeur (ensemble des membres) qui doit élire le Président et les membres du Comité Exécutif).

Il faudrait également prévoir l’absence du Président (ex : après un mois de silence du Président, celui-ci perd son mandat, le comité exécutif organise une nouvelle élection).

« Le Comité Exécutif : Composé de 5 membres dont le Président de l'OMS qui seront élus dans des modalités qui restent à établir (...) Les membres du Comité Exécutif seront choisis par le Président pour une durée de 4 mois. »
Ils sont élus ou nommés ??? Ca me paraît contradictoire, non ? Je l’ai déjà dit, Prya opte pour l’élection par l’ensemble des représentants.

Des représentants élus dans chaque pays ? Oui, pourquoi pas ? Mais allons jusqu'au bout des choses : élus par le peuple (suffrage universel direct). Il est facile de rendre cette mesure qui se veut très démocratique en une mascarade (ex : réunir un collège d'électeurs qui votera de la bonne manière...) Ou alors, abandonnons cette idée.

Article 4 dans son ensemble : Cette charte concerne le fonctionnement interne de l’OMS. Il apparaît pour Prya que la procédure d’attribution des JMO devrait être détachée de cette Charte.

Article 4.3 : Le dépôt de candidature sera déterminé par le Comité Exécutif.
Je suppose que vous voulez parler de la phase (dates) de dépôt ?

Processus d'attribution : Le vote est effectué par le Comité Exécutif (5 membre). Pour Prya, le rôle du Comité Exécutif ne devrait pas être décisionnel. On crée, à travers ce Comité, un giron de représentants qui se placent au dessus des autres et on lui confère des pouvoirs très importants. Il semble qu'on recrée les mêmes erreurs que d'autres organisations. A mon sens, le comité exécutif ne devrait avoir qu'un rôle d'organisateur, de surveillance du bon fonctionnement de l'OMS.

Enfin, nous avons connu une situation de blocage lors du dernier vote. Il faut que le Comité exécutif prévoit une période de vote (ex : une semaine) et fixe les dates. Tout vote arrivant avant ou après ce délai doit être considéré invalide. Contrairement à l’avis provenant du San Pedro, Prya pense que le vote doit rester secret. Il serait trop facile pour le(s) dernier(s) votant(s) d'influencer tel ou tel ville en connaissant les autres votes. C'est inenvisageable. On peut, par contre, imaginer que les votes soient dévoilés à l'issue de l'attribution des JMO.

Tod Ruffin
Prya

Bon, on s'embourbe avec ces statuts.
Cette charte ralentit tout et je trouve qu'on se prend un peu la tête pour des queues de cerises pas mûres.

Pourquoi ne pas faire une charte ultra simple et facile à comprendre ?
Avec seulement trois articles :


RESOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote et anime les débats.

5. Une nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS par vote d'une résolution en ce sens, et si les 2/3 des voix exprimées le sont en faveur de l'exclusion.



Qu'en dites-vous ? C'est simple, clair, et nous permettra d'avancer sur d'autres sujets. Ne fabriquons par une "usine à gaz" qui tombera en panne tous les quinze jours.

Oscar n'a pas tout à fait tort. ^^'

Il est vrai que cette charte ralenti tout et le risque de s’enbourber est palpable (sic). Toutefois, négliger les bases du fonctionnement de notre assemblée et la prendre à la légère sont également des erreurs. Il faut trouver un juste milieu.

Quoiqu'il en soit, on est tous d'accord : il faut vite en finir avec cette Charte pour qu'on avance.

Votre proposition exclue la procédure d'attribution des JMO : c'est ce que nous avions préconisé. Rien à redire par conséquent.

Article 1, 3 et 5 : OK

Article 2 : Il serait bon d'ajouter qu'une nation n'ayant pas désigné un représentant et/ou un représentant absent depuis un mois provoque la sortie de l'OMS du pays en question. Il s'agit de ne pas attendre un vote d'un pays qui n'arrivera jamais. Evidemment le pays en question peut retrouver sa place s'il envoie un représentant. On touche là au rôle du Président.
(c'est un peu ce que permet l'article 5, mais en version automatique (sans vote), donc plus rapide).

Article 4 : Ajoutons simplement dans le rôle du Secr. Gen. : « le Secr. Gén. s'assure de la présence des représentants et Il doit créer / entretenir des liens avec les pays non-membres / membres.

Ne pas fabriquer d'usine à gaz consiste aussi à poser des statuts suffisamment précis pour ne pas tomber dans la situation de blocage que l’OMS a connu. Toujours le juste milieu à trouver.

Bravo pour votre proposition qui permet d’avancer.

Tod Ruffin
Prya

Je suis vraiment d'accord avec cette dernière proposition,comme l'a si bien dit Mr Dominguez,
on s'embourbe avec tout ca et il est plus que temps que tout s'éclaircisse.Je suis pour passer
au vote la déclaration de Mr Dominguez avec les modifications de Mr Ruffin.

Stan Camelinni

RÉSOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport
si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.
Tout pays membre n'ayant pas présenté de représentant au bout d'un mois sera automatiquement
exclut de l'OMS.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le
fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation
disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote
et anime les débats.le Secrétaire Général s'assure de la présence des représentants;Il doit
créer et entretenir des liens avec les pays membres et non-membres de l'OMS.

5. Une nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS par vote d'une
résolution en ce sens, et si les 2/3 des voix exprimées le sont en faveur de l'exclusion.

Stan Camelinni a écrit:RÉSOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport
si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.
Tout pays membre n'ayant pas présenté de représentant au bout d'un mois sera automatiquement
exclut de l'OMS.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le
fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation
disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote
et anime les débats.le Secrétaire Général s'assure de la présence des représentants;Il doit
créer et entretenir des liens avec les pays membres et non-membres de l'OMS.

5. Une nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS par vote d'une
résolution en ce sens, et si les 2/3 des voix exprimées le sont en faveur de l'exclusion.

Voila ce que la déclaration modifiée donnerait.

L'article 2 est un peu expéditif...

Pourquoi ne pas plutôt fixer la durée des votes -> un vote se fait sur 7 jours et les décisions sont prises à la majorité des votants exprimés.

Les présents votent et les absents non, il sont suffisamment sanctionnés.

Si vous excluez une nation pas très présente, c'est l'OMS qui serait le père fouettard.
Si vous précisez les durées de vote dès le début, seul le représentant aurait des comptes à rendre au pays qu'il représente en cas d'absence (donc d'abstention).
Après tout, il est aussi là pour ça.

M. Montagne,

Vous n'avez pas tout a fait tort. C'est vrai qu'une exclusion pour cause d'absence (d'un mois tout de même...) est une démarche sans détour et un peu brusque.

Il faut toutefois souligner que si un pays ne s'inquiète pas de ne plus avoir de nouvelles de son représentant à l'OMS, c'est qu'elle n'y est pas très attachée et n'y est pas très active. De plus, si un représentant est absent de l'OMS, il est fort probable qu'il soit absent de son prope pays. Le pays en question est donc normalement censé agir pour le remplacer.

Vous pourriez me dire que le silence d'un représentant n'implique pas forcément une absence. Je dirais alors que c'est encore plus grave : est-ce qu'un pays restant silencieux n'a pas d'opinion, trouve si peu d'intérêt à faire valoir sa position et à partager avec ses partenaires, ne voit pas l'intérêt de s'investir ? N'est ce pas un manque d'implication ?

M. Camelinni voulait responsabiliser les représentants. Je pense qu'il faut responsabiliser les représentants et leur pays. toutes les institutions sont sans cesse paralysées parce que tel pays ou tel autre ne se prononce pas, ne se manifeste pas. Ici, on place chaque pays et chaque représentant devant ses responsabilités. Il ne faut pas oublier qu'un pays peut revenir.

J'ajoute que la participation ne se limite pas qu'aux votes.

Mais je suis d'accord sur ce point, c'est peut être un peu brutal. On pourrait parler plutôt d'exclusion temporaire (jusqu'a ce que le pays en question dépêche un nouveau représentant) ou mise en retrait si le terme "exclusion" vous choque.

Par ailleurs, préciser la durée d'un vote ne me dérange pas.

Tod Ruffin
Prya

Le problème viendra surtout pendant les vacances, notamment celle d'été, et les périodes d'examens ex-Lude. Si on exclut d'office les personnes ne se manifestant pas dans le mois, je doute qu'il reste beaucoup de monde.

Oui, tout à fait exact. Mais ces absences là sont prévisibles (et normales !). Il devient donc possible d'annoncer, par courtoisie et pour le bon fonctionnement (même lent) de l’OMS, des absences (qui sont, je le répète, légitimes) Ces absences là ne me gêne en rien.

Je suis vraiment gêné par cette expulsion sauvage au bout d'un mois d'absence...

Très franchement, les absences ne dérangeront personne si les votes sont programmés d'une période à une autre période...
Après tout, les chefs d'états ou représentants ne serait-ce qu'un minimum soucieux du fonctionnement de l'OMS viendront régulièrement.
Pour ceux qui ne le feront pas, tant pis pour eux, ils rateront les votes.
A la rigueur au bout de trois mois sans participation et après un vote des présents et avertissement par MP envoyé au représentant, le pays inactif peut être exclu.
Mais je pense que nous ne devons pas être aussi fermes, car cela pourrait en rébuter beaucoup.

En tout cas, je suis opposé au texte tel qu'il est pour l'instant.

Je ne crois pas qu'il faille réduire la participation des nations aux votes. La participation recouvre des formes bien diverses : participation aux débats, proposition d'évènements, participation aux évènements, proposition de résolutions...

Je maintiens qu'il faut responsabiliser les pays et leur représentant. Ne pas organiser de vote pour cette mise à l'écart permet seulement de ne pas bloquer l'organisation sur cette question de participation. D'ailleurs, ainsi, la règle est la même pour tous.

Par ailleurs, cette mise à l'écart n'est que provisoire. Le pays en question n'a simplement qu'a dépéché un représentant pour retrouver sa place tout à fait naturellement (Rappelons que la seule condition pour intégrer l'OMS est de faire partie du MM, c'est tout !!!).

Je vais consulter à nouveau le Président Dollard, mais le texte me convient ainsi (rallongeons à la limite à deux mois la période en question).

D'ailleurs, M. Camelinni, il serait bon que vous fixier un calendrier pour l'adoption ou non de ce texte (débat + vote). Merci.

Tod Ruffin
Prya

Je propose que l'on dise bien à tout le monde que si on prévie,nt l'absence, on est pas renvoyé. Ca me parait un bon compromis.

C'est surtout la méthode qui me gêne, ça fait éjection sans compromis...

Je pense qu'une nation ne doit pas être exclue de l'OMS parce que son représentant ne fait pas son boulot. En revanche, le secrétaire de l'OMS peut en faire part au chef d'Etat du pays dudit représentant et la durée de vote peut elle aussi être limité dans le temps pour éviter les blocages.

Cependant, je suis favorable à l'exclusion d'une nation qui ne fait rien pour développer le sport au niveau national et qui n'a aucun participant dans les compétitions micromondiales.

Cordialement,

Julio de Fortia, Représentant de Fantispa

J'ai préconisé l'ajout dans le rôle du Sec. Gen. les éléments suivants :

"Le Sec. Gen. s'assure de la présence des représentants et Il doit créer / entretenir des liens avec les pays non-membres / membres."

C'est précisément ce que décrit Julio De Fortia. Dans un premier temps, une nation qui n'a plus de nouvelles de son représentant et en plus qui reçoit la visite du Sec. Gen. doit amener le pays en question à réagir. Si ce n'est pas fait, on y peut plus rien. La mise à l'écart n'est que la conclusion de la non-participation (sous toutes ses formes) et la non-réaction du pays en question.

Il appartient ensuite à cette nation de réagir en ré-intégrant l'OMS quand elle le voudra, en nommant simplement un représentant. Ca me semble pas une démarche sauvage.

Après consultation du Président Dollard, je maintien ma position. Rallongeons à la rigueur à deux mois la période en question. Prenons en compte la remarque de Dennis. Mais nous restons peu enclin au vote sur ce point, qui pourrait être injuste et un fardeau pour les participants. Si toutefois, la plupart des nations s'opposaient à cette solution, nous serions bien contraint de suivre la tendance, tout en déplorant le faible engagement à donner la possibilité à chacun de se prendre en main.

Je re-demande à M. Camelinni de bien vouloir fixer un calendrier pour le vote du texte actuel pour qu'on soit fixé sur la position des membres de l'Organisation. Merci.

Tod Ruffin
Prya

RÉSOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport
si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.
L'inactivité prolongé d'un membre sera constaté par le Secretaire General qui devra prendre
les dispositions necessaires afin de reduire ou justifier cette inactivité.
En cas d'absence superieurs à 60 jours et/ou d'absence manifeste d'implication,la Nation membre
risque l'application de l'Article n°5 de la presente resolution.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le
fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation
disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote
et anime les débats.le Secrétaire Général s'assure de la présence des représentants;Il doit
créer et entretenir des liens avec les pays membres et non-membres de l'OMS.

5. Une Nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS.

6. Dans le cas de l'application de l'article n°5 de la presente Resolution,la Nation sanctionnée
devra representer un de ces citoyens en tant que reprensentant afin de pouvoir de nouveau etre
membre de l'Organisation Micromondiale du Sport.

Stan Camelinni a écrit:RÉSOLUTION FONDATRICE DE L'ORGANISATION MICROMONDIALE DU SPORT

1. Toute nation virtuelle membre du Micromonde peut siéger à l'Organisation Micromondiale du Sport
si elle en fait la demande.

2. Chaque nation membre dispose d'un représentant chargé de faire entendre sa voix à l'OMS.
L'inactivité prolongé d'un membre sera constaté par le Secretaire General qui devra prendre
les dispositions necessaires afin de reduire ou justifier cette inactivité.
En cas d'absence superieurs à 60 jours et/ou d'absence manifeste d'implication,la Nation membre
risque l'application de l'Article n°5 de la presente resolution.

3. Toutes les résolutions en rapport avec l'organisation commune d'évènements sportifs et le
fonctionnement de l'organisation doivent être prises au moyen d'un vote, chaque nation
disposant d'une voix. La majorité relative est requise.

4. Le Secrétaire Général, élu pour 4 mois et révocable à tout moment, met les décisions au vote
et anime les débats.le Secrétaire Général s'assure de la présence des représentants;Il doit
créer et entretenir des liens avec les pays membres et non-membres de l'OMS.

5. Une Nation membre peut être exclue momentanément ou définitivement de l'OMS.

6. Dans le cas de l'application de l'article n°5 de la presente Resolution,la Nation sanctionnée
devra representer un de ces citoyens en tant que reprensentant afin de pouvoir de nouveau etre
membre de l'Organisation Micromondiale du Sport.

J'ai essayer de refaire un peu cette resolution avec toutes vos propositions.
Je vous propose donc cette version,il faut maintenant qu'elle soit voter rapidemment.
J'attend vos eventuelles remarques ou demandes de modification.
Je vous propose egalement ce calendrier.

Proposition et modification:

du samedi 25 avril à 13H00 au mercredi 29 avril à 0H00.

Vote de la resolution:

du jeudi 29 avril à 0H00 à samedi 2 mai à 0H00